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Questionnaire module

CER - Niveau 3

FIRE - Resilience

References: Directive (UE) 2022/2557 - CER | Directive (UE) 2022/2555 - NIS2 | ISO/IEC 22301, ISO 31000

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Parcours questionnaires

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Niveau 1 - Test de maturite (pedagogique)

Plan: Gratuit

Diagnostic simple et guidant (15 a 20 questions) pour situer la maturite actuelle et les priorites immediates.

Ouvrir niveau 1

Niveau 2 - Evaluation structuree

Plan: Pro

Evaluation KPI FIRE pedagogique avec sous-scores, points critiques et plan de remediations detaille.

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Niveau 3 - Evaluation reglementaire rigoureuse

Plan: Premium

Evaluation audit-ready avec distinction LEGAL_REQUIREMENT vs BEST_PRACTICE, references et validation juridique.

Niveau actuel

Niveau 3 - Evaluation reglementaire rigoureuse

Evaluation audit-ready avec distinction LEGAL_REQUIREMENT vs BEST_PRACTICE, references et validation juridique.

Questionnaire de 30 questions. Echelle de maturite: 0..5.

Le score enregistre est calcule cote serveur avec la fiche organisation (taille, CA, secteur) et les regles de ponderation admin.

Comment noter rapidement

  • Note la realite actuelle, pas le niveau cible.
  • Si tu hesites entre 2 niveaux, prends le niveau inferieur.
  • Ajoute un commentaire optionnel si un contexte metier est utile pour interpreter la note.
Validateur de coherence: structure des questions, echelle et ponderations verifiees.

Services critiques et dependances

Les obligations applicables sont-elles clairement identifiees, attribuees et validees par le management ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Le controle "% services essentiels cartographies avec dependances" est-il demontre par des preuves auditables recentes et tracables ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Des controles independants (test, revue, audit interne) confirment-ils l'efficacite du dispositif ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

En cas d'ecart sur ce controle, un circuit d'escalade operationnel et juridique est-il applique ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Lorsqu'une interpretation reglementaire est incertaine, la verification manuelle est-elle documentee ?

Demander a l'IA

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: LOW

Reference id: VERIFY_MANUALLY

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Evaluation des risques multisources

Les obligations applicables sont-elles clairement identifiees, attribuees et validees par le management ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Le controle "% analyses de risque critiques revues < 12 mois" est-il demontre par des preuves auditables recentes et tracables ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Des controles independants (test, revue, audit interne) confirment-ils l'efficacite du dispositif ?

Demander a l'IA

Question critique

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

En cas d'ecart sur ce controle, un circuit d'escalade operationnel et juridique est-il applique ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Lorsqu'une interpretation reglementaire est incertaine, la verification manuelle est-elle documentee ?

Demander a l'IA

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: LOW

Reference id: VERIFY_MANUALLY

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Mesures de protection

Les obligations applicables sont-elles clairement identifiees, attribuees et validees par le management ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Le controle "% actifs critiques couverts par mesures de protection actives" est-il demontre par des preuves auditables recentes et tracables ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Des controles independants (test, revue, audit interne) confirment-ils l'efficacite du dispositif ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

En cas d'ecart sur ce controle, un circuit d'escalade operationnel et juridique est-il applique ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Lorsqu'une interpretation reglementaire est incertaine, la verification manuelle est-elle documentee ?

Demander a l'IA

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: LOW

Reference id: VERIFY_MANUALLY

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Continuite et reprise

Les obligations applicables sont-elles clairement identifiees, attribuees et validees par le management ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Le controle "% services essentiels avec objectifs reprise testes" est-il demontre par des preuves auditables recentes et tracables ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Des controles independants (test, revue, audit interne) confirment-ils l'efficacite du dispositif ?

Demander a l'IA

Question critique

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

En cas d'ecart sur ce controle, un circuit d'escalade operationnel et juridique est-il applique ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Lorsqu'une interpretation reglementaire est incertaine, la verification manuelle est-elle documentee ?

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Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: LOW

Reference id: VERIFY_MANUALLY

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Coordination et notification

Les obligations applicables sont-elles clairement identifiees, attribuees et validees par le management ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Le controle "% incidents majeurs coordonnes selon protocole etabli" est-il demontre par des preuves auditables recentes et tracables ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Des controles independants (test, revue, audit interne) confirment-ils l'efficacite du dispositif ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

En cas d'ecart sur ce controle, un circuit d'escalade operationnel et juridique est-il applique ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Lorsqu'une interpretation reglementaire est incertaine, la verification manuelle est-elle documentee ?

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Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: LOW

Reference id: VERIFY_MANUALLY

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Exercices et amelioration

Les obligations applicables sont-elles clairement identifiees, attribuees et validees par le management ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Le controle "% actions post-exercice cloturees dans le delai" est-il demontre par des preuves auditables recentes et tracables ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: HIGH

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Des controles independants (test, revue, audit interne) confirment-ils l'efficacite du dispositif ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

En cas d'ecart sur ce controle, un circuit d'escalade operationnel et juridique est-il applique ?

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Sens de la question: Cette question mesure l'alignement aux obligations legales. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: LEGAL_REQUIREMENT

Mapping confidence: MEDIUM

Reference id: CER_CRITICAL_RESILIENCE | CER_RISK_APPROACH | CER_CONTINUITY_MEASURES | CER_CRISIS_COORDINATION

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Lorsqu'une interpretation reglementaire est incertaine, la verification manuelle est-elle documentee ?

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Sens de la question: Cette question mesure la robustesse des bonnes pratiques. Elle verifie aussi la stabilite d'application du controle et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: pour le niveau 3, note uniquement ce qui est applique de facon stable, verifiable et repetitive.

Type: BEST_PRACTICE

Mapping confidence: LOW

Reference id: VERIFY_MANUALLY

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

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