Varden Security

Questionnaire module

RGPD - Niveau 1

FIRE - Excellence + Resilience

References: Reglement (UE) 2016/679 - RGPD | Directive 2002/58/CE (ePrivacy selon contexte) | Reglement (UE) 2022/868 - DGA | ISO/IEC 27701, ISO/IEC 27001

Parcours questionnaires

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Niveau 1 - Test de maturite (pedagogique)

Plan: Gratuit

Diagnostic simple et guidant (15 a 20 questions) pour situer la maturite actuelle et les priorites immediates.

Niveau actuel

Niveau 2 - Evaluation structuree

Plan: Pro

Evaluation KPI FIRE pedagogique avec sous-scores, points critiques et plan de remediations detaille.

Ouvrir niveau 2

Niveau 3 - Evaluation reglementaire rigoureuse

Plan: Premium

Evaluation audit-ready avec distinction LEGAL_REQUIREMENT vs BEST_PRACTICE, references et validation juridique.

Ouvrir niveau 3

Niveau 1 - Test de maturite (pedagogique)

Diagnostic simple et guidant (15 a 20 questions) pour situer la maturite actuelle et les priorites immediates.

Questionnaire de 15 questions. Echelle de maturite: 0..5.

Le score enregistre est calcule cote serveur avec la fiche organisation (taille, CA, secteur) et les regles de ponderation admin.

Comment noter rapidement

  • Note la realite actuelle, pas le niveau cible.
  • Si tu hesites entre 2 niveaux, prends le niveau inferieur.
  • Ajoute un commentaire optionnel si un contexte metier est utile pour interpreter la note.
Validateur de coherence: structure des questions, echelle et ponderations verifiees.

Gouvernance privacy

Le registre des traitements est-il a jour et exploitable ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question verifie si le sujet est pilote de maniere claire (qui decide, quand, et comment les actions sont suivies).

Aide: verifie si les decisions sont vraiment prises en rythme (responsable, frequence, suivi).

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Base legale

La base legale de chaque traitement est-elle documentee ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Transparence

Les notices d'information sont-elles claires et a jour ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Minimisation

Les donnees collectees sont-elles limitees au strict necessaire ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Retention

Les regles de conservation et suppression sont-elles appliquees ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Droits des personnes

Les demandes d'exercice des droits sont-elles traitees dans les delais ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

DPIA

Une procedure DPIA est-elle active pour les traitements a risque eleve ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Sous-traitants

Les contrats sous-traitants incluent-ils des clauses RGPD adequates ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Transferts hors UE

Les transferts internationaux sont-ils encadres juridiquement et techniquement ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Securite traitement

Les mesures de securite (acces, chiffrement, journalisation) sont-elles adequates ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Violation donnees

Un processus de gestion/notification des violations est-il operationnel ?

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Question critique

Sens de la question: Cette question mesure la maitrise pratique des donnees et des acces dans les operations quotidiennes.

Aide: evalue la protection concrete des donnees et des acces, pas seulement les intentions.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Roles

Les roles privacy (DPO, responsables traitement, IT, metier) sont-ils clairs ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Sensibilisation

Les equipes sont-elles formees regulierement aux obligations RGPD ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Auditabilite

Les preuves de conformite RGPD sont-elles centralisees et auditables ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

Amelioration continue

Les ecarts RGPD identifies sont-ils suivis jusqu'a cloture ?

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Sens de la question: Cette question mesure le niveau de structuration du dispositif actuel et sa capacite a tenir dans la duree.

Aide: note la realite actuelle de l'organisation, meme si elle n'est pas encore ideale.

Repere echelle: 0 = absent, 1-2 = partiel/instable, 3 = documente et applique, 4 = controle, 5 = optimise et mesure.

Ces commentaires sont optionnels et seront analyses par notre module IA souverain afin d'affiner le rapport.

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